Mentions légales

Conditions d'accès 

​

Notre site, fragmentsdart.fr, est accessible sans création de compte, et gratuitement (en dehors des coûts liés à l’utilisation d’internet, à la charge de l’utilisateur). Afin de s’abonner à notre newsletter, l’utilisateur pourra être amené à fournir des renseignements le concernant. Chaque utilisateur s’engage à fournir à Fragments d'art des renseignements exacts sur son identité, l’utilisateur étant en toute hypothèse seul responsable des informations qu’il fournit, Fragments d'art déclinant en tant que de besoin toute responsabilité à cet égard.

​

​

Propriété intellectuelle 

​

Notre site, fragmentsdart.fr ainsi que l’ensemble des éléments de toute nature qu’il peut comporter (textes, graphisme, affiches, vidéos, images, logo, marque, créations diverses, etc.) sont protégés par des droits notamment de propriété intellectuelle et/ou de tiers. L’utilisation de toute fonctionnalité de notre site et plus généralement sa consultation n’emporte ni n’implique aucune autorisation ni aucun transfert, tacite ou non, afférents à notre site Internet, à ses éléments, et aux droits qui y sont attachés. En conséquence, toute consultation et utilisation de notre site par une personne implique l’engagement sans réserve de cette dernière à ne pas : reproduire, représenter, communiquer, adapter, et utiliser de quelque manière que ce soit tout ou partie de notre site et des éléments qu’il comporte. Les textes ne peuvent être utilisés ou représentés sans le consentement et donc l'autorisation expresse et explicite de son auteure, Apolline Limosino, sous peine de poursuites judiciaires.​

​

Les utilisateurs garantissent donc qu’ils ne modifieront pas, ne loueront pas, ne prêteront pas, ne vendront pas, ou ne distribueront pas les textes diffusés sur le site fragmentsdart.fr et qu’ils ne se serviront pas, de tout ou partie, de ce site pour la réalisation d’œuvres dérivées.

​

Il est rappelé (sous réserve des seuls articles L.122-5, L211-3 et L.342-3 du code de la propriété intellectuelle) que toute reproduction représentation, communication, adaptation, et utilisation de quelque manière que ce soit de tout ou partie de notre site, et/ou des éléments qu’il comporte, entraîne une violation de droits, qu’il s’agisse notamment de droits propriété intellectuelle, de droits de personnes, et/ou de tous autres droits prévus par les réglementations en vigueur et/ou reconnus par la jurisprudence. Une personne auteur de l’une de ces violations peut dès lors engager sa responsabilité civile et/ou sa responsabilité pénale, et nous nous réservons le cas échéant d’agir par toute voie de droit appropriée.

​

Notre site peut contenir des liens hypertextes permettant d’accéder à des sites internet non édités par Fragments d'art. Fragments d'art n’exerce aucun contrôle sur les contenus desdits sites et décline toute responsabilité notamment s’agissant de leur contenu.

​

Hébergeur 

Notre site est hébergé par la société Wix.com dont le siège social est situé au 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158.

Téléphone : +1 415-639-9034. 

​

​​